RÈGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITÉS APENG RÈGLEMENT INTERIEUR POUR LES ACTIVITÉS EXTRASCOLAIRES DE L'APENG

1. ADHÉSION

Sont adhérentes à l’APENG les familles à jour de leur cotisation (1500 roubles pour l’année scolaire).

2. INSCRIPTIONS

Toutes les inscriptions aux activités sont effectuées et gérées par les coordinatrices et coordinateurs des Activités APENG, en collaboration avec l’équipe des Activités APENG.

 

3. REGLEMENT DES FRAIS D’INSCRIPTION, ACCÈS À L’ACTIVITÉ ET REMBOURSEMENTS

L’enfant n’a accès à l’activité que lorsque le paiement de l’activité et de l’assurance scolaire (ou autre assurance de responsabilité civile) a été réglé. L’Apeng s’engage à contribuer une somme de 12000 roubles par enfant aux familles boursiers ainsi que leur payer les frais d’adhésion à l’association. Concernant les enfants inscrits sur la liste d’attente, seront appelés en priorité ceux pour qui l’activité concernée est la première (c’est à dire, les enfants n’ayant eu la possibilité de s’inscrire à aucune activité).

Dans un premier temps, pour les activités ayant lieu au site de l’École Ivan Bounine (EIB), les inscriptions seront limitées à un maximum de 2 activités par enfant. Cependant, les enfants pourront être inscrits sur liste d’attente aux activités de l’EIB ou directement à d’autres activités (troisième) offertes par l’APENG dans d’autres sites. De même, dans un premier moment, les enfants pourront être inscrits à un total de 3 activités. Pour la quatrième ou cinquième activité, les inscriptions seront notées en liste d’attente.

Les enfants pourront tester l’activité lors des 2 premières séances de l’année scolaire, au mois d’octobre. En cas d’abandon au cours ou à l’issu de cette période de test, l’inscription à l’activité sera remboursée (moins les séances effectuées). Les 1500 rub d’adhésion à l’APENG ne sont pas remboursables. Les inscriptions au cours de l’année scolaire seront possibles pour autant qu’il reste des places disponibles à l’activité souhaitée. Le montant des inscriptions en cours d’année sera fixé et devra être réglé par périodes complètes. A ces effets, les périodes d’activités sont :

P1 : Période comprise entre début activités – début vacances Toussaint

P2 : Période comprise entre fin vacances Toussaint – début vacances Noël

P3 : Période comprise entre fin vacances de Noël – début vacances Février

P4 : Période comprise entre fin vacances de Février – début vacances Printemps

P5 : Période comprise entre fin vacances Printemps – fin d’activités

Les enfants ne pourront commencer une nouvelle activité qu’en début de chaque période. Il n’y aura aucun remboursement financier lors de l’abandon d’une activité sauf pour départ définitif de Moscou. Les remboursements se feront uniquement par le montant des périodes complètes non profitées. Le règlement des inscriptions en cours d’année ainsi que les remboursements auront lieu une fois par période, lors des permanences fixés par l’APENG en début d’année. La date et lieu de ces permanences seront communiqués aux parents à travers le site de l’APENG. Après le 15 juin de chaque année, les remboursements dus ne seront plus retirables.

 

4. APTITUDE

Les parents sont tenus de vérifier l’aptitude de leur enfant à l’activité choisie et même de consulter le médecin si nécessaire. 

 

5. ACCEPTATION DU REGLEMENT ET DONNEES PERSONNELLES

Lors de l’adhésion et inscription aux activités de l’APENG, les parents acceptent le contenu de ce règlement et s’engagent à le respecter. Les données personnelles fournies par les parents lors de l’adhésion et inscription aux activités seront utilisées par l’APENG de façon responsable et confidentielle et conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables. Ces données seront utilisées par l’APENG pour l’organisation et gestion des activités périscolaires de l’année en cours, ainsi que pour l’organisation d’autres événements proposés par l’APENG à ses membres. Les données ne seront pas communiquées à des tiers étrangers à l’organisation des Activités APENG (sauf obligation légale).

Les parents ont le droit de:

(1) retirer leur consentement au traitement de leurs données à tout moment; et

(2) accéder, rectifier, porter ou supprimer leurs données, ainsi que limiter ou s’opposer à leur traitement. Pour exercer ces droits les parents peuvent s’adresser à l’Association des Parents d’Élèves non Gestionnaires du Lycée Français de Moscou (APENG) à travers activitéCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

 

6. PRISE EN CHARGE DES ENFANTS

Les enfants ne sont sous la responsabilité de l’APENG qu’à partir du moment où ils sont notés présents à l’activité (le professeur, l’entraineur, le coordinateur ou la coordinatrice fait l’appel à chaque début d’activité) et uniquement pendant la durée de l’activité. Pour les activités menées hors du site de l’EIB, avant et après l’activité, les enfants sont sous la responsabilité pleine et entière de leurs parents ou de leurs accompagnateurs, en particulier sur le trajet aller/retour, dans les vestiaires du lieu de l’activité et les parties communes. Il appartient aux parents ou aux accompagnateurs d’être présents dès la fin de l’activité afin de récupérer leurs enfants, aucun moyen de garde n’étant prévu par l’APENG. Pour les activités du site de l’EIB, les parents s’engagent à respecter le Règlement spécifique du site.

 

7. ABSENCES

En cas d’absence, les parents sont priés de prévenir le coordinateur. Toute absence prolongée non justifiée peut entrainer l’exclusion sans remboursement.

 

8. RÈGLEMENT DES DIFFERENTS SITES

La plupart des locaux sont loués par l’APENG et les enfants sont tenus de respecter les règlements particuliers applicables à chaque site d’activité, et en tout cas de les laisser en bon état et propres après leur passage. Il n’est pas autorisé de manger dans les salles de sport et les vestiaires. Notamment, pour les activités qui ont lieu au Lycée d’Art et à 9Zalov, il faut respecter les règlements spécifiques à ces lieux, affichés sur place et disponibles sur le site de l’APENG avant le début des activités. De même, pour les activités menées à l’École Ivan Bounine (EIB) et au Lycée Alexandre Dumas (LFM), les enfants sont tenus de respecter également les règlements spécifiques de ces sites.

REGLEMENT pour les Activités APENG Ecole Ivan Bounine

9. RÉGIME DISCIPLINAIRE

Les enfants et leurs parents sont tenus de se conformer aux instructions du professeur ou de la personne responsable présente sur les lieux, ainsi qu’au règlement intérieur de chaque lieu d’activité. Au sein des activités, les enfants sont tenus de se comporter correctement et en tout cas de respecter les «Règles d’or» des activités APENG. Le non-respect des règlements, des «Règles d’or» ou tout manquement à la discipline ou faute grave, peuvent être sanctionnés par l’exclusion de l’enfant de l’activité pour plusieurs séances ou même définitivement selon la gravité de la faute.  Notamment, au cours de l’année, le professeur pourra, en cas de non-respect du règlement ou des Règles d’or, adresser un avertissement écrit aux parents (carton orange). Les parents devront confirmer la réception de l’avertissement/carton. Au deuxième avertissement/carton orange, l’enfant pourra être exclu 1 semaine de l’activité concernée. Au troisième avertissement/carton orange, l’enfant pourra être exclu 1 mois de l’activité concernée. Au quatrième avertissement ou faute grave, l’enfant aura un carton rouge et pourra être définitivement exclu (après avis favorable du professeur, du coordinateur et des responsables des Activités APENG), sans droit à aucun remboursement.   

       

10. ABANDON DE L’ACTIVITÉ

En cas d’abandon de l’activité, les parents sont tenus d’en informer le coordinateur afin de permettre aux enfants sur liste d’attente d’accéder à l’activité. L’abandon de l’activité ne donnera pas droit à aucun remboursement.   

                             

11. COORDONNÉES DE L’ÉQUIPE ACTIVITÉS APENG

L’Équipe des Activités APENG peut être contacté aux adresses e-mail suivantes :

activitéCette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. et Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

L’équipe de l’école de Bounine sur l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..